Cotisations au RPC pour travail autonome non déduites sur la déclaration TP-1

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 20 04 2007 Année(s) d'imposition : 2006 Dernière modification : Version(s) : 10.23 Statut actuel : Corrigé dans 10.30

Mon client habite à l'extérieur du Québec et a des revenus d'entreprises au Québec. DT Max n'inclut pas les cotisations au RPC pour un travail autonome dans le calcul de la déclaration TP-1. Est-ce correct?

Le montant des cotisations au RPC pour travail autonome devrait être déduit à la ligne 248 de la déclaration TP-1.

Pour contourner cette situation :

Utilisez le mot-clé Substitution pour saisir le montant de la ligne 11 de l'annexe 8 (fédéral) à la ligne 250 de la déclaration du Québec.

NOTE: S'il y a déjà un montant présent à la ligne 250, vous allez devoir additionner les montants et consigner le total pour les fins de la substitution.

Nous recommandons de joindre une note à la déclaration du Québec pour expliquer que vous avez inclus à la ligne 250 les cotisations au RPC pour travail autonome qui devrait être déduites à la ligne 248 de la déclaration TP-1.

Si votre client est également admissible au montant complémentaire additionnel à la ligne 356 de la déclaration TP-1 (situation rare), effectuez une substitution de la ligne 356 avec le montant approprié (voir grille de calcul 356 du Québec pour calculer ce montant).